#FÉECOMTUVEUX

Mentions légales

Le site feecomtuveux, accessible à l’adresse suivante : https://feecomtuveux.fr/ est destiné à l’information des internautes qui l’utilisent.
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes Mentions Légales détaillées ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

mentions légales de féecomtuveux

Informations légales

Le site feecomtuveux est la propriété de la société Coralie Moiny Conseil EIRL, ayant son siège à l’adresse suivante :
29 quai Jean-Baptiste Simon 69270 Fontaines sur Saône – SIRET 499 749 786 00020.

Coralie Moiny Formation est un prestataire de formation enregistré sous le numéro 84 69 18031 69 auprès du préfet de région Rhône-Alpes. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.

La Directrice de publication est Coralie Moiny.

Le site feecomtuveux est hébergé par :
OVH, dont le siège est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Collecte de données de l’utilisateur et respect de la Loi informatique et Liberté
Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1857019. En outre, il est conforme aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de celle-ci l’utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.

 

Pour faire usage de celui-ci, l’utilisateur doit s’adresser à Coralie Moiny Conseil EIRL via le formulaire du site ou par courrier adressé au siège social de la société en précisant ses nom, prénom, adresse et adresse email.

Utilisation des Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

 

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

Crédits

Le présent site s’appuie sur la solution WordPress

Propriété

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Coralie Moiny, représentant la société Coralie Moiny Conseil EIRL,ou de ses représentants légaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de la société Coralie Moiny EIRL et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site, est prohibée, au sens des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Contact

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter Coralie Moiny Conseil EIRL dont les coordonnées figurent ci-dessus dans la rubrique « informations légales ».

Le site feecomtuveux vous souhaite une excellente navigation !